Introduction

Lors de l’affichage des résultats issus de FAMPAT ou de FULLPAT, Orbit Intelligence sélectionne automatiquement une autorité brevets « principale » dans chaque famille, de sorte qu’une seule publication soit utilisée comme membre représentatif (par exemple pour afficher l’abrégé ou les revendications).

Ce paramètre utilisateur est réutilisé partout où un document représentatif est nécessaire, y compris dans les exports et dans toute partie de l’interface qui s’appuie sur un unique « représentant de la famille ».

Par défaut, Orbit Intelligence définit ce paramètre lors de votre première connexion, en s’appuyant sur la langue (la "locale") de votre navigateur ; par exemple, un navigateur configuré en EN-US aboutira à une configuration différente de JA-JP, dans laquelle les documents japonais de l’office JP, en japonais, sont prioritaires.

Vous pouvez ensuite ajuster vous‑même cette préférence dans le menu utilisateur, dans la section « Affichage », où vous choisissez quelle autorité et quelle langue doivent être traitées comme votre représentant de famille préféré.

Comment changer cela ?

Vous devez utiliser les codes pays à deux lettres (norme ISO 3166‑1), séparés par un simple espace, sans ponctuation (ni virgule ni autre séparateur).

Par exemple, avec la configuration ci‑dessous, Orbit Intelligence va tenter, pour chaque famille, d’afficher d’abord le membre EP (s’il existe), puis la publication WO (le cas échéant), et ainsi de suite.

Comme il peut exister plusieurs stades de publication pour une même demande au sein d’une même autorité, le second paramètre, « Etape de publication préférée », s’applique. Par défaut, Orbit essaiera d’utiliser une étape de délivrance (brevet accordé), mais vous pouvez choisir de privilégier la « demande publiée» (le contenu de la demande de brevet publiée).

NB : l’autorité de brevet prime sur le stade de publication : si « délivré » est mon stade de publication préféré mais que le seul brevet délivré de la famille est un US, et qu’il existe parallèlement une demande EP en attente de délivrance, Orbit affichera la demande EP publiée plutôt que le brevet US délivré.

Un détail concernant les langues : la liste des codes de langue pris en charge repose sur la norme ISO 639. Parmi les codes les plus fréquents, on peut citer par exemple EN, EM, FR, DE, JA, ZH, KO. Le code EM signifie « English machine translation », en parallèle du code standard EN pour l’anglais natif.

Pour de nombreux utilisateurs européens, comme les brevets EP comportent presque toujours des abrégés en allemand et en français, nous recommandons de modifier le réglage de langue par défaut en EN EM. Votre liste de résultats reste ainsi visuellement homogène et vous évitez de voir apparaître des notices en français ou en allemand au milieu de résultats majoritairement en anglais lorsque des documents EP sont présents.

Et lorsque le membre choisi n'a pas de contenu ?

Orbit Intelligence va ignorer certains stades de publication spécifiques, car ces stades ne contiennent, de jure, aucun contenu exploitable : WO A3, EP C0 ou GB D0 (liste non exhaustive).

De facto, même si le membre représentatif d’une famille devrait en théorie être le dernier stade délivré EP (par exemple un EP C0), Orbit appliquera un mécanisme vers le stade de publication le plus proche disposant de contenu – ici, le EP B1.

Certaines fonctionnalités, comme Sophia Document ou Sophia Lab, s’appuient sur un seul stade de publication pour fournir une réponse au niveau de la famille. Cela signifie que vous n’avez pas à changer manuellement de stade de publication pour sélectionner le dernier stade contenant du texte.