Règles de construction de la famille Fampat

Orbit Intelligence utilise ce que Questel appelle une "famille enrichie stricte" (base de données FAMPAT).

Quelques définitions:

• Strict = Tous les membres doivent partager les mêmes numéros de priorité.

• Enrichie = Nous ajoutons une certaine flexibilité, afin de nous adapter aux différentes procédures des offices (inter)nationaux.

Le but de cette construction de famille est d'avoir une "famille = une invention", et ainsi éviter le bruit dans les résultats. 

"Précision : ici le terme "invention" est compris dans le sens d'une invention de brevet (unicité, nouveauté) en usage à l'OEB".

Ci-dessous sont situées les règles de construction, ainsi que des exemples de familles dans les 2 bases de données FAMPAT (regroupement par famille) et FULLPAT (regroupement par procédure).

En bref :

• Une famille Fampat regroupe l'ensemble des publications de brevets d'une même invention. 

• Les familles Fampat sont dynamiques : leur composition évolue en fonction des nouvelles informations reçues.
  
  
• Chaque brevet est unique dans la base de données FAMPAT : un même numéro de brevet ne peut apparaître dans deux familles distinctes.
  

Règles de construction :

• Les brevets ayant exactement le même numéro de priorité sont regroupés dans la même famille FAMPAT. 
  
  
• Toute étape nationale d'une demande PCT (WO) est incluse dans la famille de son parent PCT.

• Toute étape nationale d'un brevet européen (EP) est incluse dans la famille de son parent EP.
  
  
•  Les demandes japonaises qui, lorsqu'elles sont combinées ensemble, sont équivalentes à une demande européenne ou nord-américaine, sont regroupées dans la même famille.
  
  
•  Les demandes non américaines revendiquant la priorité à une demande provisoire américaine sont regroupées avec la ou les demandes américaines respectives. Sans publication américaine, cette demande provisoire américaine est ignorée.
  
  
• Toute demande divisionnaire EP sera regroupée avec sa demande EP parente.

Quels sont les avantages de la famille FAMPAT ? 

Parce que les familles sont regroupées par inventions individuelles, la recherche produira des résultats à la fois plus précis et plus complets ; les dossiers familiaux basés sur des inventions sans doublon sont indéniablement plus rapides à scanner et à comprendre.

En tant que biens et droits vivants, les brevets évoluent et changent constamment.

Les familles Fampat suivent ce principe et sont entièrement dynamiques, ce qui garantit que les membres supplémentaires de la famille sont ajoutés à la bonne famille.

La structure de la famille Fampat permet aux utilisateurs de voir l'impact du droit des brevets dans certains pays qui ne serait pas visible dans une famille "stricte".

Les familles Fampat peuvent être regroupées par familles étendues

Ces familles étendues sont divisées par des inventions uniques (enregistrements FAMPAT), mettant en évidence des nuances techniques importantes.

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NB : La base de données FAMPAT regroupe les dossiers de brevets de nombreux offices de brevets à travers le monde. Les brevets contenant de mauvais numéros de priorité ou de demande fournis par ces Offices de brevets peuvent conduire à un mauvais regroupement de familles.

N'hésitez pas à ouvrir un ticket ou à écrire à [email protected] pour nous signaler toute donnée qui vous semble erronée.

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