Couverture de la base de données FAMPAT

La base de données FamPat est la base de données mondiale des brevets de Questel regroupés par familles d'inventions. Plus de détails sur la construction des familles FamPat peuvent être trouvés dans l'article "construction de la famille fampat".

Cette collection est mise à jour chaque dimanche et sa couverture est disponible dans la page de couverture de Questel :Orbit data coverage 

Chaque fiche FamPat contient :

• Informations sur la première page : Numéros et dates de publication des brevets et des demandes publiées, numéros et dates de dépôt des demandes, numéros et dates de priorité, le(s) cessionnaire(s), le(s) inventeur(s), les codes de classification de l'OEB (CPC, ECLA, ICO et IDT) et la classification internationale des brevets (CIB) ainsi que les classifications américaines et japonaises, titres, résumés et dessins.

• Rapports de recherche avec les citations de la littérature brevet et non-brevet pour les publications WO, EP, US, EA, AP, AU, BE, BG, CH, CZ, DE, DK, ES, FR, GB, GR, JP, LU, NL, SG et TR. Notre principale source de données sur les citations est le système INPADOC.
  

• Le contenu clé est extrait du texte officiel intégral en anglais des demandes EP (à l'exception des Euro-PCT) depuis 1988, des demandes PCT depuis la mi-2001, des brevets américains délivrés de 1971 à 2000, des demandes américaines depuis le 15 mars 2001 et des demandes GB depuis 1979, des demandes FR qui n'ont pas été étendues, des modèles d'utilité CN et des demandes CN. Des documents plus anciens peuvent être trouvés, jusqu'en 1980 pour les EP et 2000 pour les WO. Les PCT (outre ceux publiés en coréen) traduits automatiquement en anglais peuvent également être utilisés pour extraire le contenu clé. Le contenu clé fournit l'objet de l'invention, les avantages et les inconvénients par rapport à l'art antérieur, et les revendications indépendantes. Ces champs sont très utiles pour comprendre rapidement l'aspect technique de l'invention, ainsi que sa principale protection juridique en 3 ou 4 paragraphes.
  

• Concepts extraits du texte officiel complet en anglais des demandes EP (sauf Euro-PCT) depuis 1988, des demandes PCT depuis mi-2001, des brevets américains délivrés de 1971 à 2000, des demandes US depuis le 15 mars 2001 et des demandes GB depuis 1979, des demandes FR non étendues, des modèles d'utilité CN et des demandes CN. Des documents plus anciens peuvent être trouvés, jusqu'en 1980 pour les EP et 2000 pour les WO. Les PCT (outre ceux publiés en coréen) traduits automatiquement en anglais peuvent également être utilisés pour extraire des concepts. 

• Le texte intégral de la description et des revendications pour les publications de 59 offices des brevets.

• Informations sur le statut juridique pour environ 50 pays.

Couverture :  Varie selon les pays. Pour certains bureaux, la couverture commence à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle. Par exemple, les États-Unis et de nombreux pays européens.

Langue : Anglais (traduction officielle ou automatique), français, allemand, espagnol, et autres langues pour les informations bibliographiques. Même en cas de traduction automatique, la langue originale de la description et des revendications est conservée et reste consultable.