Couverture de la base de données FULLPAT

Modifié le  Dim, 29 Août, 2021 à 9:40 H

La base de données FullPat regroupe les publications de brevets mondiaux par leur numéro de demande. Un seul enregistrement combine toutes les étapes de publication d'une demande donnée, y compris les publications non examinées, les rapports de recherche publiés, les demandes publiées et les brevets délivrés, entre autres.


Dans la capture d'écran ci-dessous, vous remarquerez que la demande (en rouge) est commune à l'enregistrement FullPat ainsi que le numéro de priorité. Dans les fiches FullPat, les fiches sont regroupées par application commune.



La couverture géographique de cette collection est la même que celle de FamPat et toutes les informations sur les autorités couvertes, les étapes et les dates de publication sont disponibles dans la page de couverture de Questel.


Les fiches FullPat peuvent être analysées dans le module d'analyse ou être enregistrées dans des listes
, mais seules les fiches FamPat peuvent être enregistrées dans les Workfiles. Les fiches FullPat ne peuvent pas être sauvegardées dans les Workfiles.


Chaque fiche FullPat contient :

  •  Informations sur la première page : Numéros de brevet et de demande publiés et dates de publication, numéros de demande et dates de dépôt, numéros de priorité et dates de priorité, le(s) cessionnaire(s), le(s) inventeur(s), les codes de classification de l'OEB (CPC, ECLA, ICO et IDT) et la classification internationale des brevets (CIB) ainsi que les classifications américaines et japonaises, titres, résumés et dessins.
  • Rapports de recherche avec les citations de la littérature brevet et non-brevet pour les publications WO, EP, US, EA, AP, AU, BE, BG, CH, CZ, DE, DK, ES, FR, GB, GR, JP, LU, NL, SG et TR. Notre principale source de données sur les citations est le système INPADOC.
  • Les résumés sont en anglais officiel pour plus de 32 millions de notices. Cette couverture inclut les résumés en français, allemand, espagnol, etc., et par des résumés anglais traduits par machine pour les publications françaises, allemandes, japonaises, chinoises, coréennes et taïwanaises.
  • Les dessins de première page sont disponibles pour les États-Unis depuis 1880, EP et WO depuis 1978, JP-Kokai depuis 1980, GB depuis 1920, FR depuis 1978, DE depuis 1980, CA depuis 1989, KR depuis 1979, CN depuis 1985, TW depuis 2004 et BR depuis 2009.


Couverture : Varie selon les pays. Pour certains bureaux, la couverture commence à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle, y compris, par exemple, les États-Unis et de nombreux pays européens.

Langue : 
Anglais (traduction officielle ou automatique), français, allemand, espagnol, et autres langues pour les informations bibliographiques. Même en cas de traduction automatique, la langue originale de la description et des revendications est conservée et reste consultable.


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