Statut juridique : meilleure option "Legal Status Monitor" (LSM) : Orbit Intelligence

(LSM) Legal Status Monitor = Alertes sur le statut juridique

Legal status monitor est un module optionnel d’Orbit intelligence. Il vous permet de surveiller les changements apportés aux familles de brevet, ainsi que les modifications concernant les registres légaux en ligne.

Les alertes sont configurées sur des numéros de brevet, par exemple la demande ou le numéro de publication.

Le système compare le contenu des registres d’une exécution d’alertes à une autre. Tous les changements détectés déclenchent l’envoi d’une notification d’alerte qui sera envoyé à un ou plusieurs destinataires.

Quels registres peuvent-être surveillés ?

Legal status monitor concerne les registres en ligne suivant :

Inpadoc, US, EP, JP, CN, DE, FR, GB, KR, CA

Comment configurer une alerte

Attention il s'agit là d'une alerte sur le statut légal dans le module LSM, et non d'une alerte du module alerte d'Intelligence. Pour mettre en place une alerte, rendez-vous dans le module Legal Statut Monitor :

Sélectionnez l’option « créer une nouvelle alerte », puis remplissez les champs libres :

Dans un premier temps, rentrez le Nom de l’alerte.

En tant qu’option il est possible de rentrer un sous-compte : elle est utile pour suivre les coûts et organiser les alertes. Vous pouvez spécifier la fréquence d’une à deux semaines, jusqu’à tous les 6 mois.

Vous aurez tout d’abord la possibilité de recevoir un rapport basique de l’alerte, afin de la tester. Vous pouvez également sélectionner l’option de ne pas recevoir de mail si aucun nouveau changement n’a été détecté.

Intégerer des membres à la famille : avec cette option les membres de la famille sont automatiquement selectionnés afin d’être surveiller dans leur registre national respectif.

Les e-mails peuvent être envoyés à un ou plusieurs destinataires.

Pour chaque numéro de brevet vous pouvez choisir de surveiller à la fois le registre national et inpadoc.

Lorsque vous selectionnez un brevet pour le surveiller, specifiez le code du pays et le numéro du brevet.

Les types de numero que vous pouvez surveiller sont déterminés par le code du pays entré.

L’option « extension du statut legal de la famille » permet de contrôler les nouveaux membres de la famille et les statuts légaux dans le registre inpadoc.

Registre national : le système va préselectionner l’eventuel registre en fonction du code pays du numéro de brevet.

Formats des numéros dans les alertes

- Publication (of application stages) CCYYYYNNNNNN(N) or CCNNNNNN
- Application (filing) CCYYYYNNNNNNN
- Patent CCNNNNNNN(N)
- US Serial USNNNNNNNN or USNN/NNNNNN
- US PCT PCT/USYY/NNNNN or PCT/USYYY/NNNNNN

Comment surveiller un membre d’une famille ?

Il existe 2 options dans le legal status monitor pour surveiller de nouveaux membres de familles.

Vous pouvez mettre en place des alertes sur inpadoc qui surveilleront à la fois les nouveaux membres de la famille et les modifications dans les statuts légaux du registre inpadoc.

Vous pouvez également sélectionner l’option « intégrer des membres de familles ».

Cela signifie que lorsqu’une nouvelle famille est detectée, le registre national ou regional correspondant est automatiquement selectionné pour de nouvelles notifications.

Cette option sera utilisée si une des alertes que vous avez installé pour chaque membre de famille a été ajouté automatiquement.

Résultats d’alertes

Les resultats d’alertes sont envoyés aux destinataires par mail.

Voici un exemple d’email reçu.