Statut juridique : meilleure option "Legal Status Monitor" (LSM)

(LSM) Legal Status Monitor = Alertes sur le statut juridique

Legal Status Monitor est un module optionnel d’Orbit Intelligence. Il vous permet de surveiller les changements apportés aux familles de brevets, ainsi que les modifications concernant les Registres légaux en ligne.

Les alertes sont configurées sur des numéros de brevet, par exemple la demande ou le numéro de publication.

Le système compare le contenu des Registres d’une exécution d’alerte à une autre. Tous les changements détectés déclenchent l’envoi d’une notification d’alerte envoyée à un ou plusieurs destinataires.

Quels Registres peuvent-être surveillés ? 

Legal status monitor concerne les Registres en ligne suivants : 

Inpadoc, US, EP, JP, CN, DE, FR, GB, KR, CA

Comment configurer une alerte ?

Attention, il s'agit là d'une alerte sur le statut légal dans le module LSM, et non d'une alerte du module alerte d'Orbit Intelligence. Pour mettre en place une alerte, rendez-vous dans le module Legal Statut Monitor :

Sélectionnez l’option « créer une nouvelle alerte », puis remplissez les champs libres :

Dans un premier temps, rentrez le Nom de l’alerte.

En tant qu’option il est possible de rentrer un sous-compte : elle est utile pour suivre les coûts et organiser les alertes. Vous pouvez spécifier la fréquence d’une à deux semaines, jusqu’à tous les 6 mois.

Vous aurez tout d’abord la possibilité de recevoir un rapport basique de l’alerte, afin de la tester. Vous pouvez également sélectionner l’option de ne pas recevoir de mail si aucun nouveau changement n’a été détecté.

Intégrer des membres à la famille : avec cette option, les membres de la famille sont automatiquement sélectionnés afin d’être surveillés dans leur Registre national respectif. 

Les e-mails peuvent être envoyés à un ou plusieurs destinataires. 

Pour chaque numéro de brevet, vous pouvez choisir de surveiller à la fois le Registre national et Inpadoc.

Lorsque vous sélectionnez un brevet pour le surveiller, spécifiez le code du pays et le numéro du brevet. 

Les types de numéro que vous pouvez surveiller sont déterminés par le code du pays entré.

L’option « extension du statut légal de la famille » permet de contrôler les nouveaux membres de la famille et les statuts légaux dans le Registre Inpadoc.

Registre national : le système va présélectionner l’éventuel Registre en fonction du code pays du numéro de brevet.

Formats des numéros dans les alertes :

- Publication (of application stages) CCYYYYNNNNNN(N) or CCNNNNNN
- Application (filing) CCYYYYNNNNNNN
- Patent CCNNNNNNN(N)
- US Serial USNNNNNNNN or USNN/NNNNNN
- US PCT PCT/USYY/NNNNN or PCT/USYYY/NNNNNN

Comment surveiller un membre d’une famille ?

Il existe 2 options dans Legal Status Monitor pour surveiller de nouveaux membres de familles.

Vous pouvez mettre en place des alertes sur Inpadoc qui surveilleront à la fois les nouveaux membres de la famille et les modifications dans les statuts légaux du Registre Inpadoc. 

Vous pouvez également sélectionner l’option « intégrer des membres de familles ».

Cela signifie que lorsqu’une nouvelle famille est détectée, le Registre national ou régional correspondant est automatiquement sélectionné pour de nouvelles notifications.

Cette option sera utilisée si une des alertes que vous avez installée pour chaque membre de famille a été ajoutée automatiquement. 

Résultats d’alertes

Les résultats d’alertes sont envoyés aux destinataires par mail. 

Voici un exemple d’email reçu.

En suivant le lien, vous obtiendrez le rapport d'alertes.

Les changements sont surlignés en jaune avec une police de couleur. Le haut du rapport contient une légende des statuts et des couleurs.

Voici un exemple d'informations en surbrillance provenant du Registre EP :

Les résultats d'alertes sont aussi conservés dans le module d'alerte du statut légal avec des indications d'éventuels changements. 

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