Comprendre les pays protégés

Il peut être compliqué de savoir dans quels pays une invention est protégée. 

Il ne suffit pas de consulter la liste des publications, car de nombreux pays ne (re)publient aucun document. Par exemple, plusieurs grands offices comme la France, le Royaume-Uni, l'Italie, la Suède, la Belgique, le Luxembourg ou les Pays-Bas ne republient pas les brevets qui passent par un brevet européen (EP). L'Allemagne semble adopter de plus en plus cette approche.


Il est nécessaire de passer par les informations sur le statut juridique de chaque pays européen pour vérifier si l'invention y est protégée. Le champ Pays protégés permet de contourner cette tâche laborieuse, longue et inefficace.


Le champ Pays protégés est un champ créé par Questel à forte valeur ajoutée qui vous permet de voir d'un coup d'œil, pour les familles de brevets vivantes, la liste des pays où les droits de brevet sont soit en cours, soit délivrés. Vous pouvez visualiser cette liste dans les onglets aperçu ou biblio :

 Dans l'exemple ci-dessus, les pays suivants, où l'invention est entièrement protégée, ne figurent pas dans la liste des publications :

• Belgique (BE)
• Suisse (CH)
• Allemagne (DE)
• Finlande (FI)
• France (FR)
• Grande-Bretagne (GB)
• Suède (SE)

La section pays protégés fournit cet élément d'information essentiel en un coup d'œil. En passant la souris sur le drapeau de chaque pays, vous verrez la liste des numéros de brevet associés aux droits de brevet dans ce pays. Il peut y avoir plusieurs numéros de brevet par pays ; par exemple, il peut y avoir un brevet national et un brevet européen ou tout simplement plusieurs brevets nationaux couvrant le même pays.

Pour l'afficher dans l'onglet Aperçu, utilisez le bouton Modifier l'aperçu et ajoutez le champ à la liste des champs à afficher : 

Il est possible d'analyser les payes protégés, afin de mieux comprendre un marché sans parti pris. Ce graphique est disponible par défaut sur le tableau de bord d'analyse.