L'onglet citation se situe dans le panneau à droite de la liste de résultats.
Cet onglet contient toutes les citations des brevets d'une famille ou d'une demande de brevet.
- Famille de brevet citée
- Famille de brevet citante
- Littérature citante
- Norme citant une famille de brevet
NB: Si l'onglet Citations n'est pas ouvert, sélectionner le grâce à l'icône "+" en haut a droite de l'écran. (cf art Results display customization)
- L'onglet citation affiche une synthèse où figurent :
- Le nombre de famille de brevet citées et citantes, y compris le nombre de citations avec les détails de rejet de l'USPTO (hyperliés).
- L'existance de la Non-Patent Littérature (NPL)
- L'existence de normes citées (Standard Essential Patents – SEPs)
Cliquer sur l'un des hyperliens afin d'être redirigé vers la section correspondante :
Brevets et famille de brevet citées et citantes:
L'onglet citations affiche pour chaque famille de brevet citées/citantes :
- Le numéro de publication
- Date de la première application
- Le demandeur / cessionaire
- L'origine de la citation
- Category code (when applicable)
- Le titre
Pour les brevets américains, Intelligence fournit également un lien vers l'USPTO concernant les codes de rejet de l'examinateur (102, 103, DBL, 101) via l'hyperlien "Détails".
En cliquant sur cet hyperlien situé sous la catégorie, une fenêtre s'ouvre avec un lien PDF disponible.
La liste de résultats
Il est possible de chercher des brevets citant ou cités, ou les deux pour une liste de brevets sélectionnée depuis votre liste de résultats (sélection max 80 000) :
Cités : Brevet cité par au moins un membre de la famille sélectionnée
Citant : Brevet qui citent au moins un membre de la famille sélectionnée
Grâce à la fonction "Recherche avancée de citations" il est possible de choisir des catégories de citations plus précises, incluant :
- Les Auto-citation ou les citations externes
- Origine de la citation (examinateur, déposant ou tierce partie)
- Catégorie de la citation liée à la nouveauté ou à l'activité inventive (catégories X, Y, I, 102, 103)
Les codes des catégories
EPO Catégorie de citations des examinateurs :
- X : Particulièrement pertinent à lui seul (absence de nouveauté ou absence d'activité inventive)
- Y : Particulièrement pertinent en combinaison avec un autre document de la même famille (non-évidence)
- A : Arrière-plan technologique (pas d'objection de manque de nouveauté ou d'activité inventive)
- O : Divulgation non écrite
- P : Document intercalaire (Publié après la date de priorité mais avant la date de dépots; utilisé en combinaison avec X, Y, A (par exemple XP)
- T : Théorie ou principe à la base de l'invention
- E : Document de brevet antérieur mais publié à la date de dépôt ou après cette date
- D : Document cité dans la demande
- L : Document cité pour d'autres raisons
- Other : absence de code de catégorie
USPTO Catégorie de citations des examinateurs :
- 102 : Non-novel subject matter
- 103 : Objet évident
- DBL: Double brevet, la revendication est anticipée ou évidente au vu d'une autre revendication dans un brevet distinct déposé par le même demandeur
- 101 : Rejet "d'admissibilité de l'objet" ou "Alice", les revendications se rapportent à un type d'invention qui n'est pas admissible à la protection par brevet
Une vidéo de démonstration en anglais est disponible :